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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
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ACM HABITAT - OPH MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE M. Stéphane BOUBENNEC - Directeur Général 407 avenue du Prof. E.Antonelli CS 15590 34074 Montpellier - Cedex 3 Tél : 04 99 52 75 00
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| AVIS RECTIFICATIF DU 31/08/18 |
| Procédure |
Au lieu de : |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet | PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE PLOMBERIE POUR LES RÉSIDENCES DE L'AGENCE BAGATELLE |
| Référence | 1-18S0083 |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Appel d'Offres ouvert , en application des articles 27, 78 à 80 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et des articles 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25/03/2016. le marché sera un accord cadre avec attributaire unique à émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016. Les travaux porteront sur un patrimoine de 54 résidences environ. Volume annuel de la commande: Mini: 80.000,00 € HT / Maxi: 240.000,00 € HT. |
| Code CPV principal | 45330000 - Travaux de plomberie |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Oui |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
19/09/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/09/18 à 00h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le détail de la pondération est présenté dans le règlement de la consultation. Par application de l'article 30-I-7° du décret n°2016-360 du 25/03/2016, ACM HABITAT se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial. Un mode opératoire expliquant la marche à suivre pour répondre à un marché public simplifié (MPS) est fourni dans le dossier de consultation. Afin d'améliorer la rapidité et l'efficience de ses correspondances avec les entreprises, ACM HABITAT met en place un service de lettre recommandée électronique avec accusé de réception. Nous vous demandons à cet égard de nous fournir une adresse email valide. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus ACM HABITAT ACM HABITAT 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli CS 15590 34074 Montpellier cedex 3 Tél : 0499527500 service_marches@acmhabitat.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 MONTPELLIER - cedex Tél : 0467548100 - Fax : 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. |
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Envoi le 12/07/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 12/07/18 Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier |
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